PORT DE PLAISANCE DE CAVALAIRE SUR MER

SACNPPC / DEVENIR ACTIONNAIRE:

Pour devenir actionnaire de la Société :

Un sociétaire qui souhaite céder ses droits à une personne extérieure à la société, doit en faire la demande au conseil d’administration (à demander à la société par écrit pour les recevoir par courrier ou par e-mail au format PDF) et suivre l'article 18 des statuts. Cession de parts non constatées par acte.

... en cours de mise à jour.

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